Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente de produits et d’abonnements proposés par [Nom de la société] (ci-après désignée « la Société »), à ses clients (ci-après désignés « le Client » ou « les Clients »). Toute commande passée sur le site internet www.senseen.io  implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de produits et services (y compris les abonnements) proposés par SENSEEN via son site internet www.senseen.io

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte sans réserve avant de passer commande.

Nom de la société : SENSEEN
Forme juridique : SAS
Siège social : Traverse des Brucs 06560 Valbonne
Numéro de SIREN : 883503237
Numéro de TVA intracommunautaire : FR49883503237
Contact : contact@sensing.green
Tél : 0680479513

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation par le Client. SENSEEN propose à la vente :

• Des produits physiques et/ou numériques détaillés sur le site.
• Des abonnements permettant d’accéder à des contenus ou services spécifiques.

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment son catalogue de produits.
Les abonnements associés aux produits peuvent concerner la fourniture récurrente de services ou produits (par exemple abonnements annuels ). Les caractéristiques essentielles des produits et abonnements sont détaillées sur la fiche produit.

4.1. Processus de commande

Le Client passe sa commande en sélectionnant les Produits et en validant le panier d’achat. La commande est soumise à validation après que le Client ait confirmé son identité et accepté les présentes CGV.

4.2. Confirmation de commande

Une fois la commande passée, la Société envoie un e-mail de confirmation de commande au Client, validant la transaction. Cette confirmation inclut un récapitulatif des produits commandés ainsi que le montant total à payer.

4.3. Refus de commande

La Société se réserve le droit de refuser une commande, notamment en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure, de non-paiement ou de commande frauduleuse.

5.1. Prix des produits

Les prix des produits sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix des produits et sont indiqués séparément au moment de la validation de la commande.

5.2. Modification des prix

La Société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité.

6.1. Mode de paiement

Le Client peut effectuer son paiement par carte bancaire, virement, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.

6.2. Sécurisation des paiements

Les paiements en ligne sont sécurisés par des systèmes de cryptage conformes aux normes de sécurité en vigueur.

6.3. Facturation

Une facture détaillée sera envoyée au Client par email après le traitement de la commande.

7.1. Délais de livraison

Les produits physiques sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le délai de livraison varie en fonction du mode de transport sélectionné surtout s’il sagit de livraison en France , en Europe ou hors Europe.
Dans le cas de la France le transport est poste colissimo avec un delai moyen de 48h

7.2. Frais de livraison

Les frais de livraison sont à la charge du Client, sauf si une offre promotionnelle prévoit la gratuité des frais de port.

7.3. Retard de livraison

En cas de retard de livraison, la Société informera le Client par email. Les délais de livraison sont indicatifs et un retard ne saurait justifier l’annulation de la commande ou la demande de compensation.

8.1. Souscription à un abonnement

Le Client peut souscrire à un abonnement pour recevoir un service de manière récurrente. Les conditions spécifiques à chaque abonnement (durée, fréquence, montant, etc.) seront précisées lors de la souscription.

8.2. Renouvellement des abonnements

Les abonnements sont renouvelés automatiquement à la fin de chaque période, sauf si le Client en décide autrement, conformément aux modalités précisées lors de la souscription.

8.3. Résiliation d’abonnement

Le Client peut résilier son abonnement à tout moment via son compte client ou en contactant le service client. Les modalités de résiliation seront précisées lors de la souscription de l’abonnement.

9.1. Droit de rétractation légal

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.

9.2. Retour des produits

Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine, accompagnés de la facture. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le produit est défectueux ou non conforme.

9.3. Exclusions du droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés, périssables ou qui ont été ouverts ou utilisés.

La Société ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure ou de tout événement indépendant de sa volonté affectant l’exécution de la commande. En cas de litige, la responsabilité de la Société sera limitée au montant de la commande.

SENSEEN garantit la conformité des produits et services aux descriptions fournies sur le site pour une durée de 1an.

Toute réclamation doit être adressée par e-mail à contact@sensing.green, dans un délai de 7 jours après réception du produit ou du service.

Tous les éléments du site www.senseen.io  qu’ils soient visuels, textuels, ou logiciels, sont la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

La Société collecte des données personnelles du Client lors de la commande, conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ces données sont nécessaires à la gestion des commandes, à l’envoi de newsletters ou à la gestion des abonnements, selon les préférences du Client.
Le Client peut exercer son droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données personnelles en contactant la Société.

En cas de litige, le Client doit contacter le service client pour tenter de résoudre amiablement le problème.
À défaut d’accord amiable, tout litige sera soumis à la juridiction compétente du domicile du Client, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’une réglementation particulière.

La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

En passant commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepte sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.

Senseen SAS
1 traverse des Brucs
contact@sensing.green
+33680479513